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Marques déposées par Pascal PERRUCHET
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DELTA ZINC ZN ADI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA ZINC ZN ADI
Pascal PERRUCHET

Numéro de dépôt :
96606971
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque DELTA ZINC ZN ADI

Déposée le 23 janvier 1996 par Pascal PERRUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA ZINC ZN ADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est Pascal PERRUCHET, domicilié(e) 12 Allée des Iris - Le Carmel, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal PERRUCHET - France.

La marque DELTA ZINC ZN ADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA ZINC ZN ADI est expirée depuis le 23 janvier 2006.

Pascal PERRUCHET a également déposé les autres marques suivantes : DELTA BORE B ADI , DELTA MO MOLYBDENE ADI


Pascal PERRUCHET - 12 Allée des Iris - Le Carmel, 28000 CHARTRES - France


Pascal PERRUCHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésif (matières collantes) destinés à l'industrie